Politique relative aux témoins

Politique relative aux témoins

Version en vigueur — 23 mars 2026

1. Introduction et acceptation

La présente Politique explique comment Quartier Intelligence Artificielle inc. (« Quartier AI ») utilise les témoins de connexion (cookies) et les technologies de traçage similaires sur son site Web (le « Site Web »), conformément à la Loi 25 (Québec) et aux meilleures pratiques en matière de protection de la vie privée.La présente Politique doit être lue conjointement avec notre Politique de confidentialité. En utilisant le Site Web, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente Politique.

2. Qu’est-ce qu’un témoin de connexion ?

Un témoin de connexion (cookie) est un petit fichier texte déposé sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web. Il permet au site de mémoriser certaines informations sur votre navigation, d’analyser vos interactions et d’améliorer votre expérience.Les témoins peuvent être de session (supprimés à la fermeture du navigateur) ou persistants (conservés sur l’appareil pour une durée déterminée). Ils peuvent être internes (déposés par notre site) ou tiers (déposés par des fournisseurs externes).

3. Fondement juridique

Conformément à la Loi 25 du Québec :–Les témoins essentiels ne nécessitent pas de consentement car ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site Web ;–Les témoins non essentiels (analytiques, publicitaires) nécessitent votre consentement explicite opt-in avant d’être déployés ;Nous appliquons le principe de confidentialité par défaut : aucun témoin non essentiel n’est déployé avant que vous ayez donné votre accord.

4. Témoins utilisés sur ce site

4.1 Témoins essentiels (session)
Ces témoins sont nécessaires au fonctionnement de base du Site Web. Ils gèrent la session de navigation et assurent la sécurité et l’accessibilité. Ils ne peuvent pas être refusés. Aucune donnée personnelle identifiable n’est transmise à des tiers.Durée : Session (supprimés à la fermeture du navigateur)Consentement requis : Non

4.2 Google Analytics
Nous utilisons Google Analytics pour analyser les interactions des visiteurs avec le Site Web (pages visitées, durée des sessions, source du trafic).
Ces données sont collectées sous forme agrégée et nous permettent d’améliorer le contenu et la performance du Site Web.Fournisseur : Google LLC (États-Unis)Données transmises : Données de navigation anonymisées (adresse IP tronquée, comportement sur le site)Durée : Jusqu’à 13 moisConsentement requis : OuiPolitique de confidentialité : https://policies.google.com/privacy

4.3 Meta Pixel
Nous utilisons le Meta Pixel pour mesurer l’efficacité de nos communications sur les plateformes Meta (Facebook, Instagram) et, le cas échéant, diffuser des contenus pertinents à des visiteurs ayant manifesté un intérêt pour nos services. Ce témoin peut collecter des informations sur vos interactions avec le Site Web.Fournisseur : Meta Platforms Inc. (États-Unis)Données transmises : Événements de navigation, données d’interaction avec le Site WebDurée : Jusqu’à 13 moisConsentement requis : OuiPolitique de confidentialité : https://www.facebook.com/privacy/policy

4.4 Témoins de marketing additionnels
Quartier AI n’utilise pas de témoins de marketing ou de publicité ciblée au-delà du Meta Pixel décrit ci-dessus. Si nous devions mettre en œuvre d’autres témoins à l’avenir, nous mettrons à jour la présente Politique et obtiendrons votre consentement explicite avant leur déploiement.xel pour mesurer l’efficacité de nos communications sur(Facebook, Instagram) et, le cas échéant, diffuser des contenus pertinents à des visiteurs ayant manifesté un intérêt pour nos services. Ce témoin peut collecter des informations sur vos interactions avec le Site Web.Fournisseur : Meta Platforms Inc. (États-Unis)Données transmises : Événements de navigation, données d’interaction avec le Site WebDurée : Jusqu’à 13 moisConsentement requis : OuiPolitique de confidentialité : https://www.facebook.com/privacy/policy

5. Gestion du consentement

5.1 Comment nous obtenons le consentement
Lors de votre première visite sur le Site Web, un outil de gestion du consentement (bannière de témoins) vous est présenté. Il vous permet d’accepter tous les témoins, de refuser les témoins non essentiels, ou de personnaliser vos préférences par catégorie. Aucun témoin non essentiel n’est déployé avant votre choix actif.

5.2 Durée et révocation du consentement
Votre consentement est valable pour une durée de 12 mois. Vous pouvez le modifier ou le révoquer en tout temps via le lien « Gestion des témoins » disponible en pied de page du Site Web, ou en effaçant les témoins via les paramètres de votre navigateur et en revisitant le Site Web.

5.3 Registre du consentement
Conformément à la Loi 25, Quartier AI conserve un registre des consentements aux témoins, incluant la date et l’heure du consentement ainsi que les catégories de témoins acceptées.

6. Gestion des témoins via votre navigateur

En complément de l’outil de gestion du consentement, vous pouvez contrôler les témoins directement depuis les paramètres de votre navigateur :Google Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données de siteMozilla Firefox : Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de siteSafari : Préférences > Confidentialité > Cookies et données de site WebMicrosoft Edge : Paramètres > Confidentialité, recherche et services > Cookies et autorisations de siteNotez que le blocage des témoins essentiels peut affecter le fonctionnement du Site Web.

7. Signaux « Ne pas me pister »

Il n’existe pas de norme universelle sur la façon dont les sites Web doivent répondre aux signaux « Ne pas me pister » (DNT) émis par les navigateurs. Nous vous recommandons d’utiliser notre outil de gestion du consentement pour contrôler précisément quels témoins sont déployés lors de votre visite.

8. Conservation des témoins

Témoins essentiels : Durée de la session de navigation uniquementTémoins analytiques (Google Analytics) : Maximum de 13 moisTémoins publicitaires (Meta Pixel) : Maximum de 13 mois

9. Lien avec la Politique de confidentialité

La présente Politique relative aux témoins fait partie intégrante de notre Politique de confidentialité. Pour des informations sur vos droits en matière de vie privée en vertu de la Loi 25 et sur la façon de les exercer, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

10. Modifications

Quartier AI se réserve le droit de mettre à jour la présente Politique en tout temps pour refléter les changements dans nos pratiques ou les exigences légales. La version en vigueur est celle publiée sur le Site Web à la date de votre visite.

11. Coordonnées

Pour toute question relative à notre utilisation des témoins :

Quartier Intelligence Artificielle inc.Courriel : info@quartierai.com

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